27/02/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits exercice 1975. • 1976
- I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1976
- I/3. – Attributions de subventions budget primitif 1976. • 1976
- I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1976. • 1976
- II/1. – Aménagement d'espace vert et de parking rue Boulay de la Meurthe : appel d'offres ouvert. • 1976
- II/2. – Adjudication au rabais pour la fournitures de carburants au cours de l'année 1976. • 1976
- II/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs des voies urbaines années 1976-1977. • 1976
- II/4. – Acquisition et installation d'une machine à épiler des porcs : marché de gré à gré. • 1976
- II/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : approbation d'un avenant n° 1 avec la S.A. Boni. • 1976
- II/6. – Salle des sport de Gentilly, appel d'offres ouvert pour équipements et aménagements complémentaires, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du C.P.S. et des devis descriptifs, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation du Maire à signer les marchés. • 1976
- II/7. – Salle des sports de Gentilly, équipement sportif de la salle et équipement des vestiaires, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976
- II/9. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976
- II/10. – M.J.C. de la république, agrandissement du restaurant et équipement mobilier, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et devis descriptif, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976
- II/11. – Hôtel Ferrari, aménagement de mise en appel d'offres ouvert (1re tranche ), autorisation de mise en appel ouvert des travaux, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976
- III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976
- III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976
- III/3. – Projet de classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle particulière des Frères-Simonin : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1976
- IV/1. – Accessibilité du centre commercial Saint-Sébastien équipement du carrefour rue des ponts, rue Cyfflé, rue du Cardinal Tisserant en feux tricolores et fléchage directionnel du centre commercial Saint-Sébastien. • 1976
- V/1. – Instance devant la tribunal administratif : affaire S.A. Brand et M. Lucien Brand. • 1976
- VI/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat d'initiative. • 1976