II/9. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1976

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 116