30/01/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1976. • 1976
- I/2. – Régularisation des ouvertures de crédits en 1975 en dépenses de fonctionnement pour utilisation des fournitures de stocks. • 1976
- I/3. – Maison des orphelines. • 1976
- II/1. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1976. • 1976
- II/2. – Fourniture et pose de signalisation pour l'interdiction du transit des poids lourds dans la Ville de Nancy : appel d'offres ouvert. • 1976
- II/3. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976
- II/4. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976
- II/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976
- III/1. – Dénomination de rue : impasse de la Colline (impasse sise 57 rue de la Colline). • 1976
- IV/1. – Travaux de restauration des grilles de la place Stanislas, demande de maîtrise de l'ouvrage : demande d'une dotation annuelle supplémentaire hors tranche régionale. • 1976
- V/1. – Logements de fonctions du directeur général des services techniques et du directeur de service administratif, responsable des abattoirs et marchés. • 1976
- V/2. – Création d'un second poste de professeur de danse (16 heures de cours hebdomadaires ) au conservatoire national de région. • 1976
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976
- VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976
- VII/1. – Fléchage directionnel convention avec la société Decaux. • 1976
- VII/2. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et le 15e régiment du génie de l'air de toul. • 1976
- VII/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy pour la surveillance des travaux d'entretien des espaces verts dépendant du syndicat intercommunal scolaire (S.I.S.). • 1976
- VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976
- VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976
- IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976