27/02/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- VI/2. – Aménagement de la place des Ducs-de-Bar à Nancy : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et de District urbain de Nancy et convention de prestations de services. • 1976
- VI/3. – Modification de la configuration de l'ordinateur H.B. 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell Bull. • 1976
- VI/5. – Aménagement de la place Henri-Mengin : avenant à la convention du 18 octobre 1973 conclue entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976
- VII/1. – Rentrée scolaire 1976-1977, ouvertures et fermetures de classes : gémination et transformation d'écoles. • 1976
- VIII/1. – Feuilles d'or pour la place Stanislas : souscriptions volontaires pour l'opération. • 1976
- VIII/2. – Ouverture au public par la Ville de Nancy du parking dit Charlemagne , SIS Place des Ducs de Bar à Nancy. • 1976
- VIII/3. – Syndicat mixte Ville de Nancy université Nancy I. • 1976
- VIII/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (plan d'eau de Nonsard-Pannes) : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1976
- VIII/5. – Revalorisation des droits de place pour la fore attractive. • 1976
- VIII/6. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la Fédération Nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1976