25/03/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- I/1. – Exercice 1976 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976
- I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976
- I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1976
- I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976
- I/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, budget prévisionnel 1976 : avis du conseil municipal. • 1976
- II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement des allées de dégagement : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1976
- II/2. – Construction d'un foyer-club du 3e âge 10, rue de l'Atrie : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976
- II/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1976-1977 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976
- II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976
- II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976
- II/6. – Mise en place d'un revêtement antidérapant sur l'ouvrage autopont Bazin : appel d'offres ouvert. • 1976
- II/7. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste : autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1976
- III/1. – Création d'un secteur sauvegardé. • 1976
- III/2. – Concours d'idées pour l'aménagement du quartier Donop : modification du programme. • 1976
- III/3. – Cession à l'office municipal d'H.L.M. d'un terrain sis 137 à143, rue Gabriel Mouilleron, en vue de la construction d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé. • 1976
- III/4. – Cession au franc symbolique d'un reliquat de parcelle à la commune de Villers-lès-Nancy pour la réalisation du boulevard du Docteur-Cattenoz. • 1976
- IV/1. – Agrandissement de l'école maternelle Bonsecours, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976
- IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976
- IV/3. – Plan de circulation 7e plan : demande de subventions pour l'exercice 1976. . • 1976
- V/1. – Instance judiciaire : affaire société Giraudy. • 1976