VI/2. – Aménagement de la place des Ducs-de-Bar à Nancy : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et de District urbain de Nancy et convention de prestations de services. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1976
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 116
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération