S/2. – Palais des congrès, équipement mobilier : avenant n° 1 au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) approuvé le 22 octobre 1976. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1976
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 118
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération