15/12/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- S/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976
- S/2. – Palais des congrès, équipement mobilier : avenant n° 1 au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) approuvé le 22 octobre 1976. • 1976
- S/3. – Palais des Congrès, financement de la construction du palais municipal des congrès : avenant n° 1 à la convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976
- S/4. – Organisation des classes de neige. • 1976
- S/5. – Institut anatomique 31, rue Lionnois à Nancy : demande de cession de ces bâtiments propriété de la Ville de Nancy au centre hospitalier régional. • 1976
- I/1. – Désignation de 13 membres du conseil municipal à l'assemblée générale de l'association Lorraine congrès. • 1976
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976
- II/3. – Souscriptions volontaires pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1976
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 2 000 000 F.contracté auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales par le centre hospitalier régional de Nancy et destiné à couvrir le paiement de la première tranche d'honoraires dus aux concepteurs de l'hôpital d'enfants. • 1976
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive et destiné au financement de l'installation de chauffage central dans l'annexe du centre de vacances de Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1976
- II/6. – Attribution d'un acompte sur subvention, de 200 000 F. à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) pour la saison de football 1976-1977. • 1976
- II/7. – Attribution d'une subvention de 1 000 F. au centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S.). • 1976
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1976
- II/9. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976
- Budget primitif 1977. • 1976