04/11/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- S/1. – Aménagement de la porte Désilles en monument du souvenir patriotique. • 1976
- S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976
- S/3. – Bourse d'études à une étudiante belge. • 1976
- I/1. – Exercice 1976 : ouverture et désaffectation de crédit. • 1976
- I/2. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois, la clairière et Beauregard. • 1976
- I/3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1976
- I/4. – Subventions aux deux associations musicales. • 1976
- I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1975 : avis du conseil municipal. • 1976
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1976 : avis du conseil municipal. • 1976
- II/1. – Achat de vêtements de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année1976 : appel d'offres ouvert. • 1976
- II/2. – Avenant n° 1 au marché négocié pour la fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1976
- II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : marché négocié. • 1976
- II/4. – Transport des élèves de l'école de plein air de Remicourt : marché négocié. • 1976
- II/5. – Achat d'une machine de composition IBM multipoint. • 1976
- II/6. – Salle des sport de Gentilly, chronométrage électronique : avenant n° 1 au marché passé avec la société Guérineau. • 1976
- II/7. – Agrandissement du marché aux bovins, marché passé avec la société EEEME lot n° 8 électricité : avenant n° 1. • 1976
- II/8. – Acquisition de laveuses et de balayeuses de caniveaux : appel d'offres ouvert. • 1976
- II/9. – Parc boisé du Haut-du-Lièvre, restauration de l'éclairage public : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1976
- II/10. – Nancy-Termal : appel d'offres ouvert pour travaux d'amélioration de la station de traitement de l'eau. • 1976
- III/1. – Aménagement du quartier Donop : plan d'aménagement directeur. • 1976