04/11/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- III/2. – Inscription à l'inventaire des sites de l'avenue de Lattre-de-Tassigny et de l'avenue de Strasbourg : avis du conseil municipal. • 1976
- III/3. – Occupation du domaine public : implantation d'une séparation d'hydrocarbures sur Clodion. • 1976
- III/4. – Société Philips : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public place Godefroy-de-Bouillon. • 1976
- III/5. – Dénomination de rue : allée Saint-Vincent. • 1976
- III/6. – Dénomination de rue desservant les bâtiments de l'université et de SCI du clos de Médreville reliant la rue Voltaire à Laxou et la rue de Laxou à Nancy : rue Winston-Churchill. • 1976
- IV/1. – Aire piétonne 2e tranche : règlement à l'amiable des travaux supplémentaires imputés au centre commercial Saint-Sébastien. • 1976
- IV/2. – Restaurant municipal : mise en régie des travaux de peinture. • 1976
- IV/3. – Financement d'opérations d'aménagement urbain : demande de subvention exceptionnelle pour 1976. • 1976
- IV/4 . – Ravalement des façades des places Stanislas et de la Carrière : déchéance quadriénale. • 1976
- V/1. – Acquisition de 5 parts de la SCI château historique de Montaigu. • 1976
- V/2 . – Affaire Demange, sinistre de juillet 1974 : arrangement amiable. • 1976
- V/3. – Direction régionale des douanes : bail. • 1976
- V/4. – Propriété communale 11, rue Sainte-Cécile à Nancy, bail Delacote : renouvellement. • 1976
- V/5. – Bail commercial pour locaux occupés par la S.A. Saint-Gobain industries dans l'immeuble 1, place Stanislas à Nancy. • 1976
- V/6. – Propriétés communales, location 23, place des Vosges à Nancy : transfert des bureaux de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public. • 1976
- V/7. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, sous location d'un local à la délégation régionale Est du comité de liaison pour l'alphabétisation et la promotion (C.L.A.P.) : avenant de prorogation. • 1976
- VI//1. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell-Bull. • 1976
- VI/2. – Concession du stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière : avenant n° 1, 2e lecture. • 1976
- VI/3. – Convention entre le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville et de l'université de Nancy I et la Ville de Nancy déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile et la location de véhicules de transports du syndicat mixte. • 1976
- VI/4. – Convention d'honoraires entre le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville et de l'université I et de la Ville de Nancy. • 1976