04/11/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- VI/5. – Auscultation et étude spécifique de la voirie communale, programme 1976 : contrat d'études. • 1976
- VI/6. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1976
- VI/7. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1976
- VI/8. – Église Saint-Sébastien à Nancy : avenant n° 1 à la convention du 24 octobre 1975 avec l'architecte en chef des monuments historiques. • 1976
- VII/1. – Création d'un emploi de chef de projet à l'atelier informatique de la Ville de Nancy. • 1976
- VII/2. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976
- VIII/1. – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1976
- VIII/2. – Rentrée scolaire 1976/1977, enseignement spécialisé : ouvertures et fermetures de classes, création de poste. • 1976
- VIII/3. – Remboursement des frais de stage aux directeurs et moniteurs du centre aéré Joseph-Antoine. • 1976
- IX/1. – Location de camions engins et balayeuses. • 1976
- IX/2. – Vente de métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1976. • 1976