13/10/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- I/1. – Commission opération feuilles d'or. • 1976
- II/1. – Palais des congrès équipement mobilier, approbation du projet, autorisation de mise en appel d'offres ouvert approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. Le Maire à signer les marchés. • 1976
- II/2. – Conservatoire national de région, autorisation de mise en appel d'offres ouvert du lot terrassements préliminaires, cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation à Monsieur Le Maire de signer les marchés. • 1976
- III/1. – Lycée Henri-Poincaré à Nancy, pose de portes et cloisons coupe-feu : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy -. • 1976
- IV/1. – Palais des sports de Gentilly : conditions d'utilisation. • 1976
- V/2 . – Participation de trois agents à une mission de formation. • 1976
- V/3. – Bourse d'études pour une étudiante de Karlsruhe. • 1976
- V/4. – Cahier des charges d'affermage de l'abattoir : récupération de la T.V.A. • 1976
- V/5. – Maison des orphelines de Nancy, renouvellement des pouvoirs : nomination au poste de secrétaire en remplacement de M. SCHUTZ décédé. • 1976
- V/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1976
- V/7. – Restaurant municipal : fixation du prix du café servi à la cafétaria. • 1976
- V/8. – Vente d'ouvrages, cartes postales et diapositives au musée des Beaux-Arts. • 1976