07/10/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- N° 1. – Opération feuilles d'or : marché de prestations de services avec Georges Cravenne S.A. • 1976
- I/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1976 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy,. • 1976
- II/2. – Église Saint-Sébastien : avenant n° 1 au marché passé avec la société Thomann-Hanry. • 1976
- II/3. – Ancien hôtel de gendarmerie : appel d'offres ouvert. • 1976
- II/4. – Aménagement de l'aire piétonne le Couarail, réalisation de la 2e tranche : avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement Cochery-Sabel-Cogipreba-Guérineau. • 1976
- II/5. – Entretien des voies urbaines, fourniture et mise en œuvre de coulis bitumineux programme 1976 : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1976
- II/6. – Fourniture de marmites norvégiennes Thermoport aux cantines scolaires. • 1976
- II/7. – Fourniture de viande de boucherie pour le restaurant du personnel municipal : marché négocié. • 1976
- II/8. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine, aux ateliers municipaux et au restaurant municipal de la Ville de Nancy. • 1976
- II/9. – Marché négocié pour la fourniture de livres à la Bibliothèque municipale. • 1976
- III/1. – Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle des frères Simonin : avis du conseil municipal après enquête. • 1976
- III/2. – Prolongement du square de boufflers : demande de subvention au ministre de l'Intérieur sous couvert de monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle. • 1976
- III/3. – Plan de circulation, VIIe plan : demande de subvention pour l'exercice 1977. • 1976
- III/4. – Plan d'occupation des sols du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant : avis du conseil municipal après enquête. • 1976
- III/5. – Aménagement de la rue du Cardinal-Tisserant : cession d'une parcelle de terrain et de la mitoyenneté contigüe à Monsieur Heitz. • 1976
- III/6. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux , rue Raymond Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : avis du conseil municipal après enquête. • 1976
- III/7. – Zac de restructuration urbaine de la place Thiers : acquisition sur la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) d'une partie du sous-sol nécessaire à la trémie d'accès du parking souterrain. • 1976
- III/8. – Restitution par l'office public d'H.L.M. à la Ville de Nancy du terrain sis 16 rue Augustin-Hacquard à Nancy. • 1976
- IV/1. – Église Saint-Épvre : réfection des sculptures. • 1976
- IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Clemenceau-Oudinot, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976