07/10/1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- V/1. – Modification de l'effectif de l'atelier d'imprimerie. • 1976
- V/2 . – Modification de l'effectif des services techniques. • 1976
- V/3. – Création d'un emploi d'assistant d'éducation musicale au conservatoire régional de musique. • 1976
- V/4. – Salle des sports de Gentilly, gardiennage et entretien des installations : création de 3 emplois. • 1976
- V/5. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1976
- V/6. – Indexation de la rémunération du médecin du travail et possibilités de promotion. • 1976
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chamagne et CIE le Phénix. • 1976
- VI/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Roger Marchal. • 1976
- VIII/1. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 : contrat d'achat avec la CIE Honeywell-Bull d'une unité scientifique. • 1976
- VII/2. – Regroupement des dépôts et ateliers : avenant au contrat de prestations de service passé avec le B.E.T. SEBA. • 1976