I/2. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : avenant n° 1 au marché négocié du 4 novembre 1976. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1977
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 119
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération