13/06/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- N° 1. – Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire : application de l'article L.122.20 du code des communes. • 1977
- I/1. – Extension du musée des Beaux-Arts et du club des arts sis 2, rue Stanislas : autorisation de mise en appel d'offres ouvert de la 2e tranche de travaux. • 1977
- I/2. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : avenant n° 1 au marché négocié du 4 novembre 1976. • 1977
- I/3. – Fournitures de pièces de rechanges spécifiques L.M.V. : marché négocié. • 1977
- I/4. – Location d'une machine à affranchir le courrier. • 1977
- II/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1978 : demande se subvention. • 1977
- II/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet complémentaire : demande de subvention. • 1977
- II/3. – Hôtel de Lillebonne, ravalement de façades : demande de subvention. • 1977
- III/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie, 3 rue Jacquot à Nancy. • 1977
- III/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire R. Dettviller, immeuble en état de péril 132, rue Saint-Dizier angle rue Charles III à Nancy. • 1977
- III/3. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 117, rue Saint-Dizier : affaire Emrique. • 1977
- III/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 10, rue Foller à Nancy. • 1977
- IV1. – Remboursement des frais de fonctionnement des services eaux et assainissement par le District urbain : convention à passer entre la Ville de Nancy et le District urbain. • 1977
- IV/2. – Cabines téléphoniques publiques : convention entre la Ville de Nancy et l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T.). • 1977
- IV/3. – Ancien hôtel de gendarmerie rue Jacquot, autorisation au ministère de l'Agriculture d'effectuer des travaux de transformation et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention d'étude et d'honoraires entre le ministère de l'Agriculture et la Ville de Nancy. • 1977
- V. – Création d'un emploi de chef de service des sports. • 1977
- VI/1. – Droit de licence sur les débits de boissons. • 1977
- VI/2. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1977
- VI/3. – Subventions aux associations sportives. • 1977
- VI/4. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1977