04/07/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- S./1. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits en dépenses et en recettes pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1977
- S/2. – Musée des Beaux-Arts : transferts de crédits. • 1977
- S/3. – Cession à la S.C.I. Octroi Saint-Nicolas des immeubles 10-12, rue des Fabriques : régularisation et actualisation. • 1977
- I/1. – Cession au District urbain des installations de l'usine d'incinération appartenant à la Ville de Nancy. • 1977
- I/2. – Ouverture d'un 3e service quotidien sur Nancy-Paris : participation financière de la Ville de Nancy pour l'année 1977. • 1977
- I/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1977
- I/4. – Remboursement par la chambre de commerce de Nancy d'une subvention d'équipement versée par la Ville de Nancy en 1974 . • 1977
- I/5. – Ouverture de crédits pour l'approvisionnement des services par le centre technique municipal. • 1977
- I/6. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1977
- I/7. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977
- I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1977
- I/9. – Opérations de restauration immobilière. • 1977
- I/10. – Garantie de la quote part d'emprunt de l'université de Nancy I contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy, par le syndicat mixte de la Ville de Nancy et de l'université de Nancy I et destiné à financer les travaux de construction d'un bâtiment technico-administratif au jardin botanique du Montet. La part de l'université dans un emprunt s'élève à 200 000 F. sur le montant global de 400 000 F. • 1977
- I/11. – Ouverture d'un crédit d'urgence pour le service des abattoirs. • 1977
- II/1. – Adjudication, ouverture au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs des voies urbaines année 1976-1977 : avenants aux marchés initiaux. • 1977
- II/2. – Achat de vêtement de travail pour le personnel de la Ville de Nancy pour l'année 1977 : appel d'offres ouvert. • 1977
- II/3. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines communales, programme 1977 : appel d'offres ouvert. • 1977
- II/4 bis. – Isolation phonique de l'école primaire Saint-Georges : mise en appel à la concurrence. • 1977
- II/5. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1976 -1977 : approbation d'avenants. . • 1977
- II/6. – Salle des sports de Gentilly, aménagement des abords : approbation d'un avenant n° 1 au marché passé avec la société S.C.R.E.G. • 1977