04/07/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- II/7. – Porte de la Craffe, restauration de la bretèche intérieure : marché négocié avec l'entreprise France-Lanord et Bichation. • 1977
- II/8. – Plan de circulation, VIIe plan 1re phase 1976, marché négocié : appel d'offres ouvert. • 1977
- III/1. – Propriétés communales, immeuble 8, rue des ponts à Nancy location Demange : révision 2e période triennale. • 1977
- III// 2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Aubertin. • 1977
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et de l'université de Nancy I pour les travaux d'impression et de reliure. • 1977
- IV/2. – Conservatoire national de Région : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1977
- IV/3. – Aménagement en faveur des piétons et des transports en commun de la place du colonel Driant : convention de travaux entre les courriers Mosellans, la société des transports automobiles des Hautes-Vosges et la Ville de Nancy. • 1977
- IV/4 . – Protection par feux tricolores de l'accès du parking de l'hypermarché rond point sur la rue Marcel-Brot : convention de travaux entre l'union des coopérateurs de Lorraine et la Ville de Nancy. • 1977
- IV/6. – Commune de Villers-lès-Nancy, réfection de la chaussée de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maitrise d'œuvre à la Ville de Nancy. • 1977
- IV/7. – Convention entre la Ville de Nancy, le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et l'université de Nancy I pour les prestations de service et achat de fournitures aux jardins botaniques. • 1977
- V/1. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1977
- V/2 . – Cantines scolaires et restaurants du personnel municipal : relèvement du prix des tickets. • 1977
- V/3. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1977
- VI/1. – Création d'une commission du bordereau de la série officielle des prix. • 1977
- VI/2. – Modification du régime d'attribution des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1977
- VI4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1977
- VI/5. – Vente de cinq caveaux et dix monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1977
- VI/6. – Entr'aide familiale du taux horaire des travailleuses familiales. • 1977
- VI/7. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. • 1977
- VI/8. – Modification du parc de matériel de saisie utilisé par l'atelier informatique. • 1977