12/09/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- S/1. – Bourse d'étude pour une étudiante italienne. • 1977
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits : attribution de subventions. • 1977
- I/2. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1977
- II/1. – Salle Poirel : appel d'offres ouvert pour le reconditionnement des équipements électriques. • 1977
- II/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 64 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1977
- II/3. – Acquisition de matériel de transport appel d'offres ouvert. • 1977
- III/1. – Cimetière du Sud, canalisation balance transit : cession trefoncière au District urbain. • 1977
- IV/1. – Travaux et d'équipements en vue de la création de plusieurs groupes d'aide psycho-pédagogique (G.A.P.P.) : demande de subvention. • 1977
- V/1. – Cantonnement d'hypothèque : garantie d'emprunt de la Ville de Nancy au profit de la S.C.I. de construction du centre d'affaires du boulevard d'Haussonville. • 1977
- V/2 . – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977
- VI/1. – Élection des membres du conseil d'administration de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, représentants des collectivités. • 1977
- VI/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de risques aux agents des parcs zoologiques communaux chargés de donner leurs soins aux animaux sauvages . • 1977
- VII/1. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1977
- VII/2. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1977