10/10/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1977
- Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane receveur. • 1977
- Budget supplémentaire 1977. • 1977
- 1. – Fonds d'action conjoncturelle : demande de subvention. • 1977
- 2. – Plan de circulation 1977 : demande de subvention au titre du programme complémentaire. • 1977
- 3. – Plan de circulation VIIe plan, 3e phase : demande de subvention. • 1977
- 5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier de l'exercice 1976 : avis du conseil municipal. • 1977
- 6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1977 : avis du conseil municipal. • 1977
- 7. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1977 de l'aéroport d' Essey-lès-Nancy : aménagement de la route d'accès l'aérogare. • 1977
- 8. – Bourse pour deux étudiants de Padoue. • 1977
- 9. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine, aux ateliers municipaux et au restaurant municipal de la Ville de Nancy. • 1977
- 10. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1977
- 11. – Affaire Canel : arrangement amiable. • 1977
- 12. – Attribution de subventions. • 1977