Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1982 25/10/1982 V/5. – Fonctionnement des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1982 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 1 D 129