25/10/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1982 : avis du conseil municipal. • 1982
- I/2. – Cession à la commune de Bruley d'une action de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1982
- I/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982
- I/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 250 000 F. destiné à financer l'amélioration du foyer des jeunes travailleurs, rue de la République à Nancy. • 1982
- II/1. – École maternelle Boudonville, travaux d'extension, transformation de bâtiments existants : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert approuvé le 30 novembre 1981 pour le lot n° 6 plâtrerie. • 1982
- II/2. – Traité de concession entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) relatif à des opérations de construction ou d'acquisition-amélioration d'immeubles, et de restructuration du domaine public sur le territoire de la Ville de Nancy. • 1982
- III/1. – Participation au financement d'un emploi d'initiative locale : convention avec le stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982
- III/2. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy et le festival mondial du théâtre. • 1982
- III/3. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy. • 1982
- III/4. – Encouragement aux société culturelles : subventions. • 1982
- III/5. – Opéra Théâtre : vente de programmes. • 1982
- III/6. – Opéra Théâtre : prix des places du bar oriental. • 1982
- V/1. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1982
- V/2. – Rentrée des classes 1982/1983 : ouvertures de classes. • 1982
- V/3. – Équipement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1982
- V/4. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1982
- V/5. – Fonctionnement des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1982
- VI/1. – Bourses d'études pour 3 étudiants des villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Newcastle upon Tyne. • 1982
- VI/2. – Glissement de crédit en vue de l'achat d'un véhicule pour un service de la Bibliothèque;. • 1982
- VI/3. – Liaison A.330 (ex B33), CD2 Bis, RN74 : avis du conseil municipal à l'égard du projet de classement en voie express de la liaison A330. • 1982