22/11/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- S/1. – Association pour l'accueil et la réinsertion sociale : participation de la Ville de Nancy dans le financement d'une structure asilaire. • 1982
- S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1982
- 2. – Maison du 3e âge : dénomination. • 1982
- 3. – Mission locale Haut-du-Lièvre : désignation de six membres du conseil municipal de Nancy. • 1982
- I/1. – Attribution de subvention aux organisations syndicales. • 1982
- I/2. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982
- I/3. – Attribution de subvention culturelle. • 1982
- I/4. – Subventions aux associations sportives. • 1982
- I/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982
- I/6. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982
- I/7. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 3 410 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 101 logements rue Pichon à Nancy. • 1982
- I/8. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 1.500 000 F. que doit contracter l'office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d' HLM et destiné à financer la construction de 63 pavillons à Haussonville, territoire de Nancy. • 1982
- I/9. – Garantie d'un emprunt de 1 949 600 F contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à financer divers programmes de travaux et d'équipements. • 1982
- I/10. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1982
- I/11. – Opération aménagement du temps 1982 : subventions. • 1982
- II/1. – Fonds spécial grands travaux : demande d'engagement de programme. • 1982
- II/2. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982
- II/3. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre; opération programmée d'amélioration de l'habitat : convention d'étude de réalisation. • 1982
- II/4. – Travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1982, adjudication restreinte au rabais : avenant n° 1 au marché, lot n° 2. • 1982
- II/5. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1983. • 1982