22/11/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- II/6. – Secteur sauvegardé de Nancy : mission d'étude Ville de Nancy / Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (Auvina). • 1982
- II/7. – Zone du centre commercial de gros à Vandœuvre-Heillecourt : mission de commercialisation à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1982
- II/8. – Rachat à l'établissement publlic de la métropole lorraine (E.P.M.L). de deux immeubles 34 bis, rue des Jardiniers, 10-12, rue des Maréchaux. • 1982
- II/9. – Rachat à l'établissement publlic de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de deux immeubles 2, 6, rue des États, 103, Grande Rue, 4, rue des États. • 1982
- II/10. – Acquisition sur la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) d'une parcelle destinée à l'élargissement de la rue de Malzéville. • 1982
- III/1. – Modification du tableau des effectifs. • 1982
- IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société le Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, SCI. Les Tiercelins. • 1982
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Claude Rizon, S.C.I. Cordeliers et parc Sainte-Marie. • 1982
- IV/3. – Avenants aux concessions de parkings. • 1982
- IV/4. – Affaire Ingret : accident du 1er octobre 1974. • 1982
- V/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1982
- V/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1982
- V/3. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1982
- V/4. – Musée des Beaux-Arts : vente du catalogue de l'exposition "Goethe et la France" du 4 au 25 novembre 1982. • 1982
- V/5. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1982
- V/6. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1982
- V/7. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1982
- V/8. – Révision des tarifs des concessions funéraires. • 1982
- V/9. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1982
- V/10. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1982