13/12/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- S/1. – Subvention au comité de jumelage. • 1982
- S/2. – Subvention exceptionnelle au stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982
- I/2. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 16 536 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de l'une des caisses d'épargne du département de Meurthe-et-Moselle ou de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réhabilitation de 577 logements au Haut-du-Lièvre et rue de la Colline. • 1982
- I/3. – Aéro-club de l'Est : garantie d'un emprunt de 50 000 F. destiné à financer des travaux sur les bâtiments qu'il occupe sis à l'aérodrome de Nancy-Essey. • 1982
- I/4. – Noël des enfants sans joie : répartition de subventions à caractère social. • 1982
- I/5. – Attribution de subvention. • 1982
- I/6. – Subvention à l'École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires (E.N.S.A.I.A.). • 1982
- I/7. – Société de tir : fonds de concours. • 1982
- I/8. – Garantie d'un emprunt de 150 000 F. contracté auprès de la caisse d'épargne de Nancy par l'association Le Gîte familial et destiné à financer la rénovation de la cuisine et la réfection des fenêtres. • 1982
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1982
- I/10. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982
- II/1. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture du 1er janvier 1983 au 31 décembre 1984. • 1982
- II/2. – Construction du foyer club pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : avenant au marché d étude d'ingénierie et d'architecture. • 1982
- II/3. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs, 4e tranche : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982
- II/4. – Porte Stanislas, aménagement des abords : dossier d'appel d'offres. • 1982
- II/5. – Fourniture de panneaux de bois : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982
- II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982
- II/7. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1982
- II/9. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville, acquisition-amélioration de 19 logements et d'un foyer de personnes âgées, îlot Guérineau, avis de la Ville de Nancy, décision de principe : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier. • 1982