13/12/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- II/10. – Aménagement de la placette porte Stanislas : acquisition du terrain d'assiette. • 1982
- III/1. – Signature d'un contrat de solidarité entre la Ville de Nancy et l'État. • 1982
- III/2. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au directeur du service des Affaires culturelles et au service du contentieux. • 1982
- III/3. – Centre technique : création d'un deuxième emploi de chef de garage principal. • 1982
- III/4. – Modification de la grille indiciaire du surveillant factotum. • 1982
- IV/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982
- IV/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1982
- IV/3. – Contrat avec les productions DO-FA. • 1982
- IV/4. – Installation de sèche-cheveux à la grande piscine de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation. • 1982
- IV/5. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1982
- IV/6. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogiques. • 1982
- IV/7. – Révision des tarifs de désinfection. • 1982
- IV/8. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1982
- IV/9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982
- IV/10. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1982
- IV/11. – Abattoirs : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1982
- IV/12. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1982