13/09/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Motion du conseil municipal de Nancy portant sur les problèmes de sécurité. • 1982
- I/1. – Fête de la Mirabelle : subvention. • 1982
- I/2. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982
- I/3. – Cotisation municipale. • 1982
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès du C.I.L.E.M. et destiné à assurer le financement de l'acquisition foncière d'un terrain sis à Nancy rue Courtot-de-Cissey. • 1982
- I/5. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 420 000 F. destiné à financer partiellement la réhabilitation de 6 maisons situées à Nancy boulevard Lobau et rue de Saverne. • 1982
- I/6. – Subventions aux associations Nancy Jazz Pulsation. • 1982
- I/7. – Subventions aux associations sportives. • 1982
- I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1982
- II/1. – Fléchage des cristalleries DAUM. • 1982
- II/2. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1982
- II/3. – Centre social Henri-Bazin, construction d'une salle polyvalente : avenant n° 1 au marché lot gros œuvre. • 1982
- II/4. – Approbation de l'annexe modificative n° 74 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1982
- II/5. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat ville-vieille : extension de la prime municipale d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982
- II/6. – Secteur sauvegardé : prise en compte du règlement provisoire. • 1982
- II/7. – Rachat des installations sanitaires et de chauffage dans les propriétés communales. • 1982
- II/8. – Illumination de fin d'année, décembre 1982, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1982
- II/9. – Classement dans le domaine public communal d'une partie de l'allée des Roches. • 1982
- II/10. – Classement dans la voirie urbaine communale du square de Boufflers : avis du conseil municipal après enquête. • 1982