21/06/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- Motion du conseil municipal de Nancy portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1982
- S/3. – Sinistre parking Mangin : dépenses imprévues. • 1982
- 1. – Décision modificative n° 2 aux crédits inscrits au budget primitif 1982. • 1982
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'association de gestion du domaine de Clairlieu. • 1982
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1981. • 1982
- II/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 1 293 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à la réalisation de divers programmes de travaux. • 1982
- II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982
- II/5. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1982
- II/6. – Attribution de subventions à divers organismes culturels. • 1982
- II/7. – Comédie de Lorraine, création de locaux et d'une salle de spectacles : demande de subventions. • 1982
- II/8. – Encouragement à la musique : subventions. • 1982
- II/9. – Foyer nancéien du jeune travailleur Les Abeilles. • 1982
- II/10. – Ventilation des stocks du magasin. • 1982
- III/1. – Secteur sauvegardé, ville-vieille, rues du Maure-qui-Trompe et Pierre-Gringoire, construction de chaussées pavées : appel d'offres ouvert. • 1982
- III/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1982 : appel d'offres ouvert. • 1982
- III/3. – Boulevard Jean-Jaurès, travaux d'aménagement de trottoirs pour stationnement de véhicules, programme 1982 : appel d'offres ouvert. • 1982
- III/4. – Secteur sauvegardé, opération programmée d'amélioration de l'habitat. Hache-Faïencerie : cession à la S.C.I.C. des immeubles 68 à 70, rue de la Hache. • 1982
- III/5. – Secteur sauvegardé de Nancy : cession au crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval. • 1982
- III/6. – Aménagement des abords de la porte Stanislas : acquisition sur la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain rue de Serre. • 1982