25/05/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- I/1. – Subventions diverses. • 1982
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982
- I/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 150 000 F. contracté par l'association Loisirs éducatifs populaires auprès de la Caisse d'épargne de Nancy pour financer les travaux de rénovation de la colonie de Marmonfosse. • 1982
- I/5. – Exposition DAUM : acquisition d'œuvres d'art. • 1982
- I/6. – Transfert de crédit. • 1982
- II/1. – Porte Saint-Nicolas, travaux de ravalement de façades : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres restreint . • 1982
- II/2. – Piscine de Nancy-Thermal, restructuration de la grande piscine : aménagement des galeries supérieures, isolation thermique des murs. • 1982
- II/3. – Plan d'occupation des sols : participation des constructeurs en cas de non réalisation d'aires de stationnement. • 1982
- II/4. – Acquisition au franc symbolique du terrain nécessaire à l'emprise du carrefour rue de Bonsecours, rue du Docteur Louis-Michel. • 1982
- II/5. – Vente à l'état (ministère des transports) d'une bande de terrain nécessaire à l'aménagement de la piste cyclable le long de la RN 57. • 1982
- II/6. – Acquisition par la Ville de Nancy des immeubles 3 et 5, rue Dauphine : demande d'intervention de l'arrêté d'utilité publique, de l'arrêté de cessibilité et de l'ordonnance d'expropriation. • 1982
- II/7. – Cession à M. Demagny d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy, sis rue du Four à Laxou. • 1982
- III/1. – Conseil de Prud'hommes modification de la carte Prud'homale et du fonctionnement. • 1982
- III/2. – Regroupement des frais d'inscription aux agents suivant les cours en vue de leur formation professionnelle ou de leur perfectionnement. • 1982
- III/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1982
- III/4. – Nomination d'un directeur général au Grand Théâtre. • 1982
- III/5. – Rentrée des classes 1982/1983 : fermeture de trois classes à l'école mixte Saint-Stanislas. • 1982
- III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24, 25 et 26 Juin 1982. • 1982