21/06/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- III/7. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Hache-Faïencerie. • 1982
- IV/1. – Contrat entre la Ville de Nancy et l'attachée de presse et des relations publiques. • 1982
- IV/2. – Service des sports : création de deux emplois de chefs de service des sports. • 1982
- IV/3. – Service de la jeunesse et des sports : création d'un emploi d'attaché chargé des fonctions de l'animation. • 1982
- IV/4. – Musée de Zoologie : création d'un emploi de taxidermiste. • 1982
- IV/5. – Création d'un emploi de directeur du service des Affaires culturelles. • 1982
- S/1. – Modification du tableau des effectifs des services administratifs. • 1982
- IV/6. – Modification de l'effectif du Grand Théâtre. • 1982
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif, Melle Laurence Bonnarel contre Ville de Nancy : requête n° 6686. • 1982
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif Mme Woirhaye-Bonnarel contre Ville de Nancy requête n° 6685. • 1982
- V/3. – Instance Gasmann contre Logeard : accident devant la cour d'appel. • 1982
- V/4. – Affaire Progessec Pertuy contre Ville de Nancy : désordres apparus à l'église Saint-Sébastien. • 1982
- V/5. – Instance devant le tribunal d'instance. • 1982
- V/6. – Prise d'hypothèque judiciaire sur les biens de M. Jean Bonnarel 28, rue Saint-Nicolas. • 1982
- VI/1. – Société Traitements de surface et mécanique : avis du conseil municipal à l'égard du projet d'installation classée située 24, rue de la Digue à Nancy. • 1982
- VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1982
- VI/3. – Crédits d'achat de livres et de périodiques alloués pour le Centre national des lettres en 1982 à la Bibliothèque municipale. • 1982
- VI/4. – Réajustement des tarifs des droits de place dans les parcs publics : indexation annuelle des tarifs. • 1982
- VI/5. – Heures d'ouverture et de fermeture des parcs publics. • 1982
- VI/6. – Théâtre, prix des places : tarifs des abonnements, saison 1982/1983. • 1982