Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1983 31/05/1983 I/3. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission affaires sociales. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1983 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 271 W 49