III/1. – Stade Marcel Picot, location au profit de l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : 2e avenant à la convention du 30 juin 1978. • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1984
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 52
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération