IV/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association " Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre". • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1987
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 72
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération