III/3. – Caisse générale d'assurances mutuelles contre Ville de Nancy : inondations au Ballet Théâtre français de Nancy sute à l'orage du 22 juillet 1982. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1988
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 87
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération