07/03/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- I/1. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1988
- I/2. – Association les amis de la basilique du Sacré-Cœur de Nancy : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de restauration de la toiture du Dome de la basilique. • 1988
- I/3. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 660 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation et destiné à financer la construction de 8 logements 14-14 Bis, rue de Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1988
- I/4. – SA HLM de l'Est : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt PLA de 7 800 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 19 logements 181, avenue du Géneral-Leclerc à Nancy. • 1988
- I/5. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 2 019 000 destiné à financer la construction d'un centre pour sans abri rue de Tomblaine. • 1988
- I/6. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 423 000 F. destiné à financer des travaux d'économie d'énergie au foyer-résidence de Boudonville. • 1988
- I/7. – Académie de billard : fonds de concours. • 1988
- I/8. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988
- I/9. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1988
- I/10. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1988
- II/1. – Acquisition de matériel de transports : appel d'offre ouvert , procédure d' urgence. • 1988
- II/2. – Mairie annexe d'Haussonville : acquisition du terrain sur l'O.P.H.L.M. • 1988
- II/3. – Echange de terrain rue Louis-Braille. • 1988
- II/4. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-lièvre : avenant n° 1 au marché V.R.D. • 1988
- II/5. – Dénomination des voies de la ZAC Croix-de-Bourgogne : rue Pierre-Chalnot, rue Jacques-Bellange, rue de la Rotonde, rue Jean-Prouvé, place de l'Étang-Saint-Jean. • 1988
- II/6. – Aménagement des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/7. – Travaux d'entretien grosses réparations petits travaux neufs à exécuter dans les propriétés communales lot n° 9 électricité (1/4 du lot) : avenant n° 2. • 1988
- II/8. – Gymnase ZAC Provence, approbation de l'avant-projet détaillé : mise en appel d'offres, procédure d'urgence. • 1988
- II/9. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur la Ville, année 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/10. – Travaux de réfection de chaussées, programme 1988, 1re phase : appel d'offres ouvert. • 1988