08/02/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- S/1. – Installation de fauteuils dans l'extension du Palais des Congrès : appel d'offres. • 1988
- 1. – Budget primitif 1988 : récapitulation générale. • 1988
- I/2. – Budget primitif 1988 : vote des taux d'impositions applicables en 1988. • 1988
- I/3. – Mandat de maîtrise d'ouvrage de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : réddition de comptes. • 1988
- I/4. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de police : avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1984. • 1988
- I/5. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif de l'exercice 1988. • 1988
- II/1. – Aménagement Stanislas-Meurthe, éclairage public de la rue de la Mothe et quai Saint-Georges : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/2. – Aménagement Stanislas-Meurthe, démolition des immeubles rue de la Mothe, maîtrise d'œuvre des services techniques : convention d'honoraires. • 1988
- II/3. – Aménagement de l'îlot de la digue, maîtrise des services techniques : convention de maîtrise d'œuvre, d'études et travaux. • 1988
- II/4. – Construction d'une salle annexe et polyvalente au palais des Sports de Gentilly. • 1988
- II/5. – Réseau vidéocommunication : acquisition de terrains nécessaires à l'implantation des deux centres de distribution. • 1988
- II/6. – Place de la carrière, programme 1987, restauration des grilles 4e tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, convention financière avec l'État (ministère de la Culture) : demande de subvention. • 1988
- II/7. – École de plein air de Remicourt, réfection de la cour : mise en appel d'offres ouvert. • 1988
- II/8. – Groupe scolaire Émile-Gebhart, remplacement des croisées : mise en appel d'offres ouvert. • 1988
- II/9. – École Alfred-Mézières primaire : avenant de substitution. • 1988
- III/1. – Hervé contre Ville de Nancy, requête 87.1159 : demande d'annulation de la délibération n° 1 du 26 octobre 1987, bilan de la concertation. • 1988
- III/2. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1160 : demande de sursis à exécution de la délibération N. 1 du 26 octobre 1987, bilan de la concertation. • 1988
- III/3. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1161 : demande d'annulation de la délibération du 26 octobre 1987, création de la ZAC. • 1988
- III/4. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1162 : demande d'annulation de sursis à exécution de la délibération du 26 octobre 1997, création de la ZAC. • 1988