07/03/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- II/11. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/12. – Marché de gros d'Heillecourt, talus sud : création d'un écran protecteur. • 1988
- II/13. – Travaux d'entretien, grosses réparations, petits travaux neufs, dans les propriétés communales lot n° 9 électricité : avenant n° 1. • 1988
- II/14. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction école maternelle, lot n° 8 électricité : avenant n° 1. • 1988
- III/1. – Enquête publique exploitation à Maxéville (dans l'ancienne carrière Solvay) d'une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers par la société Lorraine d'enrobés Z.I. Ludres impasse Clément-Ader. • 1988
- III/2. – Enquête publique dans le cadre de l'enquête hydraulique relative à l'aménagement de la Meurthe entre le port de Frouard et le barrage de Nancy. • 1988
- III/3. – Caisse générale d'assurances mutuelles contre Ville de Nancy : inondations au Ballet Théâtre français de Nancy sute à l'orage du 22 juillet 1982. • 1988
- III/4. – Rupture anticipée du contrat de travail de Melle Ghislaine Royer. : transaction amiable. • 1988
- III/5. – Affaire Choffel Christian 35, rue Charles III. • 1988
- III/6. – Affaire André Albertine 8, rue des ponts. • 1988
- III/7. – Affaire Lecourt Marie-hélène 23, place des Vosges. • 1988
- III/8. – Affaire Strub Paul 13-15 rue Saint-Bodon. • 1988
- III/9. – Immeuble 5, rue Saint-Léon : mise à disposition de locaux supplémentaires au profit de l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Meurthe-et-Moselle. • 1988
- IV/1. – Modification d'un contrat. • 1988
- V/1. – Rentrée des classes 1988, ouvertures et fermetures de classes : avis du conseil municipal. • 1988
- VI/1. – Maison de vacances de Virecourt. • 1988
- VII/1. – Mise en vente de deux ouvrages auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1988
- VIII/1. – Foire attractive et diverses manifestations foraines : recouvrement de frais. • 1988
- VIII/2. – Tarifs des droits de place pour la foire attractive 1988. • 1988