11/04/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- S/1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt obligataire de 30 000 000 F. émis par la caisse de crédit municipal de Nancy dans le cadre du lancement d'un emprunt régional groupe de 150 000 000 F. • 1988
- I/1. – Avenant n° 1 à la convention d'établissement et d'exploitation portant extension du réseau de vidéocommunications. • 1988
- I/2. – Secteur sauvage : avis Ville de Nancy et saisine de la commission nationale. • 1988
- I/3. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1988
- I/4. – ZAC Stanislas-Meurthe : approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ). • 1988
- I/5. – Aménagement Stanislas-Meurthe, fourniture d'équipements d'éclairage public : appel d'offres sur concours. • 1988
- 1/6. – Aménagement du secteur Meurthe-Canal : échange entre la ville et la navigation. • 1988
- I/7. – Transfert des bureaux de la navigation de Nancy-Sud : appel d'offres ouvert. • 1988
- I/8. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1988
- I/9. – Aménagement d'entrée de ville, avenue de la Libération. • 1988
- I/10. – Marché de gros de Nancy à Heillecourt, construction d'un entrepôt, approbation du choix de l'entreprise lauréate, desserte SNCF : choix de l'adjudicataire. • 1988
- I/11. – Palais des Sports et centre aéré de Gentilly : construction d'une salle annexe. • 1988
- II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention relative à la garantie d'un emprunt de 1 320 000 F. destiné à financer la réhabilitation du foyer les abeilles à Nancy. • 1988
- II/2. – Association diocésaine de Nancy : fonds de concours pour la restauration de la verrière de l'église "La Vierge des Pauvres" au Haut-du-Lièvre. • 1988
- II/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1988
- II/4. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1988
- II/5. – Subventions aux associations sportives. • 1988
- III/1. – Association diocésaine Sainte-Anne contre M. Claude, permis de construire 3, rue de Beauregard : pourvoi en Conseil d'État . • 1988
- IV/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1988
- IV/2. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire foyer des abeilles. • 1988