30/05/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- I/1. – Implantation d'une cour interrégionale administrative d'appel. • 1988
- I/2. – Caisse des dépôts et consignations : réaménagement de prêts. • 1988
- I/3. – Crédit local de France CAECL : réaménagement de prêts. • 1988
- I/4. – Crédit local de France, emprunt de 69 340 000 F. : réaménagement de prêts. • 1988
- I/5. – Caisse d'épargne : réaménagement de prêts. • 1988
- I/6. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère économique. • 1988
- II/1. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/3. – Cession à la Sogerim d'un terrain sis 13-15, rue Saint-Bodon. • 1988
- II/4. – Dénomination du nouveau pont sur la Meurthe reliant Nancy à Tomblaine. • 1988
- II/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1988
- II/6. – Participation des constructeurs en cas de non-réalisation d'aires de stationnement. • 1988
- III/1. – Complément local de ressources destiné aux personnes totalement sans ressources. • 1988
- IV/1. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à Électricité de France Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.) d'un terrain sis à Nancy 41 Bis rue du Sergent-Blandan. • 1988
- IV/2. – Exonération des droits de voiries à l'occasion des soldes des 30 juin, 1er et 2 juillet 1988. • 1988
- IV/3. – Accident de trajet du 3 novembre Mme Monique Scavo. • 1988
- V/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1988
- V/2. – Mise à disposition de la Ville de Nancy de 10 jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire. • 1988
- VI/1. – Acquisition d'un praticable de gymnastique pour une salle municipale Paul-Rimbach. • 1988
- VII/1. – Saint-Thomas de Georges-de-la-Tour au musée des Beaux-Arts du 13 au 21 juin 1988. • 1988