11/04/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- IV/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 1988
- IV/4. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé places sous contrat simple. • 1988
- V/1. – Entraide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1988
- V/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l'association "aide familiale à domicile" au fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1988
- V/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1988
- V/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1988
- VI/1. – Dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Drôles de voisins" Goethe institut au musée des Beaux-Arts. • 1988
- VI/2. – Mise en vente de 500 affiches de l'exposition : "1987 - acquisitions, dons, legs, prêts, nouvelle présentation de la salle des peintures du XIXe siècle Français". • 1988
- VI/3. – Vente du piano Steinway, Salle Poirel. • 1988
- VI/4. – Achat d'un piano Steinway de concert, Salle Poirel de Nancy : appel d'offres ouvert. • 1988
- VII/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1988
- VII/2. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale et la Ville de Nancy (CCAS) en vue de la réalisation des travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze : avenant n° 1. • 1988
- VII/3. – Convention de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de la crèche Osiris rue Saint-Thiébaut entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy : avenant n° 1. • 1988