II/3. – Hôtel de Fontenoy, cour interrégionale administrative d'appel : convention de maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1988
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 96
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération