26/09/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Compte administratif 1987. • 1988
- I/1. – Est Habitat Construction : délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de 21 647 600 F destiné à la construction de 61 logements Rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1988
- I/2. – Indemnisation de conseil du trésorier municipal intérimaire. • 1988
- I/3. – Sarel : délibération et convention concernant la garantie de 80 % d'un emprunt d'un montant de 15 678 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 44 Pavillons PLI, ZAC de la Croix-de-Bourgogne à Nancy. • 1988
- I/4. – Aménagement des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : demande de subvention. • 1988
- I/5. – Commissions municipales de quartiers : mémoire des quartiers. • 1988
- I/6. – Sluc Handball : attribution d'une subvention de 100 000 F. • 1988
- II/1. – Syndicat mixte, District, Université Nancy I et la Ville de Nancy : convention d'honoraires entre les conservatoire et Jardins botanique de Nancy. • 1988
- II/2. – Mise à disposition de l'immeuble dit "Hôtel de Fontenoy" 6, rue du Haut-Bourgeois au profit du ministère de l'Intérieur. • 1988
- II/3. – Hôtel de Fontenoy, cour interrégionale administrative d'appel : convention de maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy. • 1988
- II/4. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : avenant n° 1 au marché Boni, lot VRD, 2e Tranche. • 1988
- II/5. – Enquête publique, remplacement de deux générateurs charbon de 7000 th/h par deux générateurs charbon de 4880 th/h pour alimenter la chaufferie du lotissement du Haut-du-Lièvre à Nancy : avis du conseil municipal. • 1988
- II/6. – Église Saint-Sébastien, restauration des retables, 2e tranche : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1988
- II/7. – Illumination de fin d'année, décembre 1988, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/8. – Aménagement Stanislas-Meurthe, fourniture d'équipements d'éclairage public : appel d'offres sur concours. • 1988
- II/9. – Aménagement "Stanislas-Meurthe", éclairage public, mise en œuvre de réseaux : appel d'offres ouvert. • 1988
- II/10. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1989. • 1988
- III/1. – Service du personnel : transformation d'emplois. • 1988
- IV/1. – Indemnités de logement versées aux instituteur : relèvement du barème. • 1988
- IV/2. – Organisation des études surveillées. • 1988