26/09/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- V/1. – Laurino contre Ville de Nancy : requête en référé n° 88.579. • 1988
- V/2. – Requête 86.1942 : Cadario contre Ville de Nancy, 95 Grande Rue. • 1988
- V/3. – Stade Raymond Matter, désordres dans le traitement anti-corrosion effectué par la société Framinter : recours en garantie décennale. • 1988
- V/4. – Instance n°88.678 : recours de M. Braunn. • 1988
- V/5. – Vente par la Ville de Nancy d'une partie de l'ancien marché des Tamaris au profit de la S.A.R.L. Tamaris 2000. • 1988
- VI/1. – Détermination du prix d'une visite commentée sous la conduite du personnel du musée de l'École de Nancy. • 1988
- VI/2. – Acquisition et mise en vente d'un cahier monographique sur la Bataille de Nancy, E. Delacroix par la régie du musée des Beaux-Arts. • 1988
- VII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1988
- VII/2. – Association fonds d'action santé : participation de la ville. • 1988
- VII/3. – Mission locale : convention de participation. • 1988
- VII/4. – Participation de la Ville de Nancy au programme de l'organisation mondiale de la santé 'Cités-santé". • 1988
- VII/5. – Marché de gros, construction d'un entrepôt : participation financière de particulier. • 1988
- VII/6. – Marché de gros : conditions d'attribution de l'entrepôt n° 3. • 1988
- VII/7. – Souscription pour la venue de Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II le 10 octobre 1988 à Nancy. • 1988