07/11/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- 1. – Catastrophe aérienne du 4 mars 1988. • 1988
- I/1. – Désignation d'un conseiller municipal pour représenter la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'association de coopération pour un réseau de bibliothèques en Lorraine. • 1988
- II/1. – Protocole d'accord financier entre la Ville de Nancy et le crédit local de France, CAECL SA. • 1988
- II/2. – Attribution d'une subvention de 50 000 F. à la ville de Nîmes. • 1988
- II/3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fondation pour la communication locale. • 1988
- II/4. – Budget supplémentaire 1988. • 1988
- II/5. – Indemnité de conseil à verser au trésorier municipal. • 1988
- II/6. – SA HLM de l'Est : délibération et convention relatives à la garantie d'un emprunt Palulos d'un montant de 2 912 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 52 logements à Nancy 22, rue de la Côte. • 1988
- II/7. – Association Poney Club du parc de Haye : délibération et convention portant sur le cautionnement d'un découvert bancaire destiné à financer une aire de stockage pour fourrage. • 1988
- II/8. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association française de normalisation. • 1988
- II/9. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'union régionale des associations franco-allemandes. • 1988
- II/10. – Crédits d'achat de livres et de périodiques attribués en 1988 par le Centre national des lettres aux bibliothèques municipales. • 1988
- II/11. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1988
- III/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "Nancy Stanislas-Meurthe"-Saint-Max : convention d'opération avec la ville de Saint-Max, l'État et l'Agence nationale d'amélioration de l'habitat (ANAH), convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1988
- III/2. – Acquisitions foncières en centre ville, quartier Charles III : convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy. • 1988
- III/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1989. • 1988
- III/4. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1988
- III/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1988
- III/6. – Musée des Beaux-Arts, restauration de l'escalier d'honneur (1re tranche), passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subventions. • 1988
- IV/1. – Transformations d'emplois au service des cimetières. • 1988