07/11/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- IV/2. – Mise en place d'un programme local d'insertion des femmes. • 1988
- V/1. – Écoles primaires Saint-Georges, Jean-Jaurès, Buthegnémont, école maternelle Marcel Leroy, rentrée scolaire 1988/1989 : ouvertures de classes. • 1988
- VI/1. – Protocole d'accord entre le président de la réunion des théâtres lyriques municipaux de France et les organisations syndicales. • 1988