IV-4. – Marché négocié. Transport d'élèves. - École maternelle La Fontaine (Quartier du Haut-du-Lièvre) - École Saint-Stanislas, Ory, Charles III et Saint-Pierre. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1991
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 156
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération