30/09/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association STAN NET en cours de constitution. Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association. • 1991
- II-1. – Régularisation du compte administratif de l'exercice 1989 et du budget supplémentaire 90 suite à l'annulation prononcée par le Tribunal administratif le 17 septembre 91. • 1991
- II-2. – Compte administratif 1990. • 1991
- II-3. – Taxe sur les appareils automatiques - modification des coefficients. • 1991
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 200.000 F que l'Association ALAGH désire contracter pour financer son programme d'investissement 91. • 1991
- II-5. – Renouvellement de la garantie de la Ville au CCAS pour une ligne de trésorerie de 3 MF. • 1991
- II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1991
- II-7. – Fixation du tarif du droit de stationnement dans le parking du pôle de gestion. • 1991
- II-8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991
- II-9. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1991
- II-10. – Attribution de subventions au CETECH et à l'APCA. • 1991
- II-11. – Fixation du montant des redevances pour occupation de locaux 51, bld d'Austrasie à Nancy. • 1991
- III-1. – Acquisition d'un immeuble sis angle 1, rue Henri Bazin - 4 Bld du 26e R.I. sur Mr. et Mme LUX. • 1991
- III-2. – Alignement de rue. Promesse de vente d'un bien sis 19 et 21 rue Emile Friant à Nancy. • 1991
- III-3. – Indivision Solvay - Cession à Solorem de diverses emprises. • 1991
- III-4. – Avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de France Télécom de bâtiments affectés au réseau de vidéo-communication - Mise à disposition d'un local supplémentaire. • 1991
- III-5. – Cession d'un immeuble 8, rue des Ponts à Nancy. • 1991
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991
- IV-1. – Marché négocié d'étude informatique - Projet Acropole. • 1991
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le terrassement et la confection des sols pour la réalisation des jardins du Belvedère, Avenue de Boufflers. • 1991