08/07/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- Communication : projet de Ville. • 1991
- I-1. – Décision modificative n° 1. • 1991
- I-2. – Taxe sur les appareils automatiques - Révision des Tarifs. • 1991
- I-3. – Taxe sur les emplacements publicitaires fixes - Modification du tarif. • 1991
- I-4. – Ligne de trésorerie de 40 MF à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1991
- I-5. – Garantie d'emprunt d'un montant de 343.500 F à la Société Lorraine d' H.L.M. pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 2 logements 6, rue Sainte-Cécile. • 1991
- I-6. – Garantie d'emprunt d'un montant de 120.000 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour la réhabilitation d'un immeuble de 8 logements 6, square de Boufflers. • 1991
- I-7. – Garantie d'emprunt de 3 671.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour la construction de 11 logements 2/6 rue Sainte-Cécile. • 1991
- I-8. – Garantie d'un emprunt de 173.000 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 6, avenue du XXème Corps. • 1991
- I-9. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % pour un emprunt de 2 000.000 F que le SLUC-BASKET envisage de contracter pour constituer une trésorerie. • 1991
- I-10. – Attribution de subvention à la Société Centrale d'Horticulture de Nancy. • 1991
- I-11. – Attribution de subvention à des organismes à caractère universitaire. • 1991
- I-12. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1991
- I-13. – Attribution de subvention aux associations culturelles. • 1991
- I-14. – Attribution de subvention à des organismes à caractère économique. • 1991
- I-15. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables. • 1991
- II-1. – Achat et rétrocession de l'Hôpital Sédillot. Convention Ville de Nancy et Département de Meurthe-et-Moselle. • 1991
- II-2. – Plan Vert. • 1991
- II-3. – Organisation de la 85ème Edition du Congrès des Chrysanthémistes : encaissement des recettes. • 1991
- II-4. – Aménagement de la parcelle ZENITH - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée SOLOREM. • 1991