08/07/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- II-5. – Salle de spectacle ZENITH - Acquisition du terrain d'assiette. • 1991
- II-6. – Bastion Vaudémont : Concours d'architecture et d'ingénierie. • 1991
- II-7. – Z.A.C. Pichon - Construction d'une Maison de la Culture et des Loisirs. Concours restreint de concepteurs. • 1991
- II-8. – Cession au District du terrain de la Foire Exposition à Vandoeuvre et de tous les droits et obligations se rapportant à cette activité. • 1991
- II-9. – Cession d'un terrain 38, rue Guilbert de Pixérécourt. • 1991
- II-10. – Campagne de ravalement - Périmètre 1992. • 1991
- II-11. – Allocation d'un fonds de concours de 300.000 F au Syndicat intercommunal scolaire pour la construction d'un gymnase au C.E.S. de la Graffe. • 1991
- II-12. – Avenant n° 7 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la réalisation de la 5ème et dernière tranche. • 1991
- II-13. – Avenant n° 1 à la convention de recherche du 3 Février 1987 pour le développement de service à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunication. • 1991
- II-14. – Création d'un terrain de sport de Pied d'immeuble au Haut-du-Lièvre. Accord de principe du conseil municipal. Demande de concours financier à l'État. • 1991
- II-15. – Révision du P.O.S. de Nancy - Renouvellement de l'application anticipée. • 1991
- II-16. – Avis du conseil municipal sur le P.O.S. de Maxéville. • 1991
- II-17. – Avis du conseil municipal sur le P.O.S. de Saint-Max. • 1991
- II-18. – Délégation du droit de préemption urbain à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1991
- III-1. – ZENITH - Marché d'assistance de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 1. • 1991
- III-2. – Travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subvention. • 1991
- III-3. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public Rue du Grand Rabbin Haguenauer. • 1991
- III-4. – Appel d'offres ouvert pour l'illumination des édifices publics. • 1991
- III-5. – Appel d'offres ouvert pour la pose et le raccordement de motifs lumineux. Programme 91 d'illuminations de fin d'année. • 1991
- III-6. – Appel d'offres ouvert pour l'achèvement des espaces internes - Manufacture des Tabacs. • 1991