I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1992
Archives publiques
Cotes extrêmes : 312 W 11
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération